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EDITEUR DU SITE
Résidence Les Logettes
23, Les Logettes – 35135 Chantepie
CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Création graphique & Développement : Pascale Kerjean-Morio
Hébergement & Infogérance : OVH Groupe SA
Responsable du site : Pascale Kerjean-Morio
CONFIDENTIALITE – DONNEES PERSONNELLES
La résidence Les Logettes est susceptible de traiter vos données à caractère personnel conformément à la réglementation applicable et à la politique de protection des données à caractère personnel de ses clients, partenaires et prospects accessible sur le site.
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PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site www.location-rennes-logettes.com, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de la résidence Les Logettes. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express de la résidence Les Logettes.
DUREE
Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par la résidence Les Logettes sur le site www.location-rennes-logettes.com.
LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.